Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Sablissimes, Aigues-Mortes
Syndicat des Vins des Sables

Numéro de dépôt :
4530112
Date de dépôt :
02/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2029
Les Sablissimes, Aigues-Mortes de Syndicat des Vins des Sables

Présentation de la marque Les Sablissimes, Aigues-Mortes

Déposée par voie électronique le 2 mars 2019 par Syndicat des Vins des Sables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Sablissimes, Aigues-Mortes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est Syndicat des Vins des Sables domicilié(e) lieu dit Les Sablons Route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, syndicat de défense des vins igp Sable de Camargue, Madame MARIE PULL domicilié(e) lieu dit Les Sablons Route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France.

La marque Les Sablissimes, Aigues-Mortes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sablissimes, Aigues-Mortes arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

Syndicat des Vins des Sables a également déposé les autres marques suivantes : VINS SABLE DE CAMARGUE


Syndicat des Vins des Sables - lieu dit Les Sablons Route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France


syndicat de défense des vins igp Sable de Camargue, Madame MARIE PULL - lieu dit Les Sablons Route d'Arles - 30220 - AIGUES MORTES - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;

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